Mentions légales

Informations légales

Association HISA
Présidente : Perrine CROSMARY
Siège : 65 Rue du Saint-Jean 33800 – Bordeaux
N° Préfecture : W332012045
N° Siret : 822 402 491 00010
Téléphone : 06 74 52 37 91

Nom de domaine

Nom de domaine et hébergement chez hisaproject.org, -IONOS 
Conception du site par l’équipe d’HISA
Webmaster du site : hisaproject.org

Droits d’auteur

La production, reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « HISA » ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de HISA.

Confidentialité

Les informations que vous aurez saisies sur le site de l’association HISA pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par HISA. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@hisaproject.com

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont soumises à la loi française et sont fournies en l’état. HISA ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Pour tout don via la plateforme HelloAsso, il est conseillé de consulter leurs propres CGU pour vous renseigner sur l’utilisation de vos données personnelles.

LIENS HYPERTEXTES

Un accord doit être préalable à la création de liens hypertextes pointant vers le site « https://developpement.hisaproject.org/ » pour tous les articles, illustrations, documents etc protégés sur notre site.

Les liens hypertextes qui pointeraient vers le site sont normalement régis par les dispositions légales du droit commun. Ainsi, ces liens ne doivent pas donner lieu à des contrefaçons de droit d’auteur, ni permettre une
concurrence déloyale ou un dénigrement (stricto sensu ce dernier est un acte de concurrence déloyal) et son intitulé ne peut reproduire une œuvre protégé par le droit d’auteur.

Les sites extérieurs à HISA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de HISA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la HISA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.